Le produit qui peut vous sauver immédiatement
Creative Commons23,90 EUR Acheter sur Amazon
Licences Creative Commons : origines et objectifs
Origine
C’est en décembre 2002 que les internautes ont découvert les licences Creative Commons. Cette date est également le moment où l’organisation du même nom a publié les noms et les règles qui régissent ces licences.
L’association faisait valoir à l’époque que les lois des pays couverts par Internet constituent souvent un obstacle à la diffusion de contenus multimédias dans l’espace virtuel.
Objectif
Les personnes qui ont créé ces licences ont créé une méthode alternative pour traiter la propriété intellectuelle en prenant en compte et en protégeant les droits des créateurs, mais sans permettre une large diffusion des œuvres visuelles sur Internet.
La liberté de diffusion des créations artistiques professionnelles ou personnelles est donc garantie. Toutefois, l’auteur conserve le titre de l’œuvre et peut imposer certaines limites à l’utilisation de sa création.
Comment fonctionnent les licences Creative Commons ?
Un système qui repose sur diverses associations binaires
L’adaptation des licences Creative Commons au droit français permet aux auteurs de jouir de leurs droits et de bénéficier en même temps d’une large exposition. La version française du système comporte les paramètres suivants qui peuvent être associés de manière binaire
- La paternité doit être indiquée dans les parts et dans les modifications chaque fois que cela est exigé par le titulaire des droits. La paternité est indiquée par le symbole BY dans les licences CC. L’auteur n’a pas le droit de modifier (NP) l’Authorship : L’auteur n’a pas le droit de styliser une pièce multimédia qui est basée sur l’œuvre marquée par ce symbole. Cela inclut l’adaptation, la traduction ou même la fusion d’autres œuvres.
- Partage dans les mêmes conditions (SA) L’œuvre signée de ce signe peut être utilisée pour produire des œuvres dérivées qui peuvent être utilisées et partagées de la même manière que l’œuvre originale.
- Utilisation non commerciale (NC) L’accord précise que seule l’utilisation non commerciale de l’œuvre est approuvée par le créateur. Toute personne ou entité qui souhaite utiliser l’œuvre à des fins commerciales doit obtenir une autorisation.
L’ensemble de ces droits et conditions est à l’origine des six licences CC. Elles sont CC-BY/CC-BY-NC /CCBY-SA/CCBY-NC-SA/CC-BYNC-NP/CC-BYNP. Dans ces licences, le signe CC signifie Creative Commons.
L’utilisation des fichiers sous licences CC
Les licences Creative Commons offrent un cadre plus ou moins souple à tous les internautes pour distribuer et rendre accessibles les œuvres via cette plateforme. Si vous souhaitez, par exemple, créer une œuvre personnelle à partir d’une œuvre existante, vous ne devez pas inclure dès le départ toutes les œuvres qui sont distribuées sous la licence ND.
De même, les œuvres qui sont distribuées sous la licence NC ne doivent pas être partagées sur une page web qui inclut des publicités. Dans tous les cas, vous devez indiquer la paternité de tout fichier multimédia publié sur un blog ou un site Web en affichant l’URL source et le nom du créateur.