Perturbations nocturnes et autres troubles du voisinage : que pouvez-vous faire ?
Comment réagissez-vous aux troubles du voisinage ?
Faire partie d’une communauté peut entraîner de nombreux problèmes. On peut parler de troubles du voisinage dans lesquels le comportement des locataires perturbe la paix et la tranquillité dans le quartier.
En tout état de cause, toute perturbation ou tout bruit, de jour comme de nuit, susceptible de troubler la tranquillité de vos voisins peut être sanctionné, que vous viviez en ville ou à la campagne.
Les troubles du voisinage : De quoi s’agit-il ?
Les discordes entre voisins peuvent donner lieu à divers conflits, dont beaucoup se règlent aujourd’hui devant les tribunaux. Il s’agit de nuisances sonores, olfactives ou de troubles causés par le voisinage qui peuvent être préjudiciables à ceux qui vivent à proximité du voisin.
Il est néanmoins important de distinguer les troubles de voisinage courants des troubles inhabituels. Les premiers ne sont pas nécessairement de nature criminelle, mais dans les seconds, en tant que victime, vous avez droit à des dommages et intérêts de la part du voisin.
Troubles du voisinage : recours possibles
Si vous avez été victime d’un trouble causé par un voisin, vous devez d’abord tenter de résoudre le problème à l’amiable. Certaines personnes n’ont pas conscience de la gêne qu’elles créent et sont capables de la faire cesser immédiatement. Si votre voisin n’a aucune appréhension, envoyez-lui un courriel pour lui rappeler votre visite ainsi que la situation.
Toujours pas d’amélioration ? Envoyez-lui une lettre officielle avec un accusé de réception. L’assistance d’un avocat conciliateur vous aide généralement à trouver un compromis. Si cette méthode de recours ne fonctionne pas, vous pouvez porter l’affaire devant le tribunal. Toutefois, cette démarche peut s’avérer coûteuse et longue.
Comment lutter contre les perturbations nocturnes ?
On parle de tapage nocturne lorsque le dérangement se produit entre 22 heures et 7 heures du matin. Les perturbations nocturnes ne concernent pas uniquement les mêmes bruits. La première étape pour régler ce problème est d’entamer un processus de conciliation. Essayez d’expliquer à votre voisin le problème causé par son tapage.
S’il ne change pas son comportement et continue à se comporter de la même manière, vous devez lui envoyer une courte lettre qui est suivie d’une lettre recommandée avec accusé de réception au cas où la personne ne serait pas conciliante. Vous pouvez également demander à votre syndic de trouver une solution satisfaisante à votre problème. Les conciliateurs de justice pourraient vous aider à tenter de résoudre le litige.
Vous pouvez vous adresser à la police pour vous renseigner sur les problèmes de bruit que vous rencontrez, s’ils sont réels. Si ce n’est pas le cas, vous courez le risque d’être sanctionné pour diffamation calomnieuse. En dernière instance, vous pouvez vous adresser au tribunal pour résoudre votre affaire.